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SMS : SOS D'UN SALSERO EN DETRESSE

 
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gizgiz06



Inscrit le: 20 Déc 2009
Messages: 6

MessagePosté le: Mar Déc 29, 2009 11:16 pm    Sujet du message: SMS : SOS D'UN SALSERO EN DETRESSE Répondre en citant



DJ Constant, Will, Jérémy et Moliv, Il s’en passe des choses sur vos musiques ! … Véhiculées par les danses muy caliente idoines…et par les SMS « relais ». En soirée, pas de débordement. On est bien élevé. Plus privés, les SMS peuvent servir à exprimer des passions…de toutes sortes. Attention, car selon les propos tenus, ces « minimessages » peuvent causer de maxi soucis et vous entrainer plus loin que prévu. Au divorce à vos torts exclusifs (mots doux ou hard), voire devant les juridictions répressives (injures et menaces). Dans le premier cas, effacez, dans l’autre…évitez….Oui…parfois ça peut être très dur…


SMS : SOS d'un salsero en détresse


A vous qui turbinez comme des malades sur vos téléphones portables à l’Idem, la Bodé ou ailleurs. A nous tous, en fait. Usons de doigté avec nos SMS, même si on a envie de roucouler ou, à l’inverse, de lui arracher la tête. L’un faisant parfois suite à l’autre d’ailleurs…

Tant que les SMS se résument à « Téoù ? » et « Kestufous ? » tout va bien.

En revanche, si vous êtes mariés maîtrisez le devenir de vos «Je t’ai dans la peau» et de vos « je te veux, là maintenant tout de suite. »

En cas de plaquage intempestif, marié ou pas, n’adressez pas à votre chéri(e), ex tenant (e) du titre, des « Tu n’es qu’une grosse pourriture» et des «je vais te faire la peau» ou leurs équivalents.

Certes, on est d’accord, l’amour est souvent une question de peau, mais pas question pour autant, d’y laisser la sienne. Un SMS, selon son contenu, peut être plus lourd de conséquences qu’on ne l’imagine.


SMS et mariage : « Chéri je t’aime, chéri je t’adooore… ».


Preuve de l’adultère. Ne tournons pas autour du pot : un SMS peut faire preuve de l’adultère du salsero ou de la salsera infidèle (…salsero marié, je précise. Le pacsé et le célibataire en couple, ne seront pas inquiétés...par la loi en tous cas). Ainsi en a décidé la Cour de Cassation dans un arrêt du 1er juin 2009.

Par conséquent, les mots doux et/ou torrides, reçus ou envoyés, seront effacés illico presto. Ne les gardez pas pour les relire ! Pas d’inquiétude cependant, tant que ça dure, vous allez en recevoir tout plein. Lisez, effacez…Lisez, effacez… et ainsi de suite.

Il faut faire « tout ça en secret.. » comme dans la chanson de Zouk de fin de soirée à l’idem (« Inméw en sécré » de Leila Chicot). Sauf qu’elle dit aussi « envoyer message …essayer faire comprendre… »…et c’est comme ça que les malheurs arrivent…


Constat d’huissier. Si le conjoint bafoué trouve inopinément les SMS tendancieux, il peut, discrètement, les apporter à son Huissier préféré, et faire dresser un procès-verbal de constat.

Et là, vous êtes mal. Ledit procès-verbal pourra alors lui servir à engager une procédure de divorce pour faute à votre encontre. Et oui, le divorce pour faute existe toujours…


Sans violence et sans fraude. La Cour de Cassation précise toutefois que les SMS, pour servir valablement de preuves, doivent être obtenus « sans violence » et « sans fraude ».

Pour vous défendre, à vous donc de prouver que votre conjoint vous cassé trois dents pour vous arracher votre portable des mains afin de faire écarter le SMS maudit.


SMS et injures : «T’es qu’une grosse pourriture. »


Injure non publique. Il s’agit là d’une « injure non publique » visée par l’article par l’article R621-2 du Code Pénal et passible du Tribunal de Police. Ce texte précise également que l’injure non publique est punissable lorsqu’elle n’a pas été précédée de provocation. Pour vous défendre, il faudra donc, notamment, tenter de prouver, que l’on vous a provoqué avant.

Qualifiée par le texte de contravention de 1erclasse, vous encourez une amende de 38 euros, outre les dommages et intérêts que pourrait éventuellement réclamer la victime de vos invectives, pour son préjudice moral.


Prescription : L’offensé(e) devra réagir vite, car la prescription des faits est de trois mois à compter de l’injure. Au-delà de ce délai, c’est mort, et sa plainte sera irrecevable. Le délai de prescription est le même d’ailleurs pour les faits de diffamation.


SMS et diffamation : « Untel ou Unetelle m’a volé toutes mes économies en partant»

…. que vous diffusez à tout votre répertoire.


Diffamation et injure : La diffamation est différente de l’injure. En effet, pour que les propos soient qualifiés de « diffamatoires », il faut qu’ils imputent à une personne identifiée ou identifiable un fait précis de nature à porter atteinte à son honneur où à sa réputation. Sinon c’est une injure.

Toute la différence est là, dans « le fait précis ». Si on impute un fait précis à la personne, cela relève de la diffamation, sinon de l’injure. Par exemple, dire « t’es un abruti », n’impute pas de fait précis à votre cible, c’est donc une injure. En revanche, lui dire «t’es un voleur » est une diffamation.

Nuances : Je vous le dis de suite, le droit n’est pas une science exacte et beaucoup de points peuvent se discuter et se débattre. Dans le cas de l’injure et de la diffamation, la frontière entre les deux notions n’est pas toujours facile à délimiter. De surcroit, la diffamation est plus subtile que l’injure. Pour dire s’il y a véritablement diffamation, seront examinés notamment la véracité des faits imputées, la bonne foi de l’auteur etc…


Et si c’était vrai ... Pour tomber sous le coup de la loi, il n’est pas nécessaire que le propos soit calomnieux donc faux. Par conséquent, même si vous n’avez fait que dire la vérité, la diffamation pourra être retenue. La véracité des propos peut cependant aussi vous blanchir de l’accusation de diffamation. L’examen sera donc fait au cas par cas.


Qu’est-ce qu’on risque : Pour une diffusion par SMS d’un propos diffamatoire à son répertoire, je dirais qu’on devrait être dans le cadre de la diffamation non publique de l’article Article R621-1 du code pénal. Dans ce cas, vous risquez la comparution devant le Tribunal de Police et la condamnation à une contravention de 1ère classe à 38 euros.

En revanche, si, vous mettez votre message sur Facebook, il s’agira d’une diffamation publique (article 29 et suivants de la loi 29 juillet 1881 sur la presse qui réprime cette infraction par 12.000 euros d’amende).


SMS et menaces: « Je vais te …. »

«…violer» : 6 mois de prison et de 7500 euros d'amende.

Ces propos seront qualifiés de « menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la tentative est punissable », et la peine encourue est de « six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende lorsqu'elle est…matérialisée par un écrit… », (article 222-17 du Code Pénal).

Et là, on passe un niveau. Son auteur est passible du Tribunal correctionnel.

Vous devriez prendre moins cher si vous dites « je vais te coller deux baffes », car l’infraction pourrait entrer dans le cadre de l’article R623-1 du Code pénal : «la menace de commettre des violences contre une personne, lorsque cette menace …est matérialisée par un écrit…; ». L’infraction relèverait du Tribunal de Police (pas de prison à la clef donc) et vous seriez passible d’une contravention de 3ème classe, soit 450 euros.


« …faire la peau » : 3 ans d'emprisonnement et 45000 euros d'amende.

Ces propos sont plus gravement réprimés car il s’agit d’une menace de mort (article 222-17 alinéa 2 du Code Pénal).

Pas la peine de mort pour la menace du même nom, mais on s’en approche.


« …violer, si tu ne reviens pas immédiatement avec moi » : 3 ans d'emprisonnement et à 45000 euros d'amende.

En application des dispositions de l’article article 222-18, alinéa 1 du Code Pénal, nous sommes en présence d’une « menace de commettre un crime ou un délit …. faite avec l’ordre de remplir une condition ».


«…faire la peau, si tu ne reviens immédiatement pas avec moi » : cinq ans d'emprisonnement et 75000 euros d'amende.

Il s’agit là d’une menace de mort avec l’ordre de remplir une condition. (article 222-18 alinéa 2 du Code Pénal). Si la menace de mort est assortie de l’ordre de remplir une condition c’est plus grave. Pourtant on pourrait penser a priori que ça laisse une chance de pouvoir survivre…et donc que c’est moins grave. Non, en fait c’est pire.


Donc pour résumer, dans la série des menaces, vous avez, du moins grave au plus grave :
- La menace de commettre des violences contre une personne (je vais te mettre des baffes)
- La menace de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la tentative est punissable (je vais te violer) ;
- La menace de mort et la menace de commettre un crime ou un délit sous condition (je vais te violer si tu fais -ou ne fais pas- ceci ou cela … »).
- La menace de mort sous condition (je vais te faire la peau si etc…)


SMS et agression sonore :

Pour finir, la Cour de Cassation vient de décider dans un arrêt très récent du 30 septembre 2009 que si vous envoyez des SMS constamment dans le but de « troubler la tranquillité » d’une personne, vous entrez dans le champ de l’article 222-16 du Code Pénal. Cet article incrimine « les appels téléphoniques malveillants réitérés ou les agressions sonores en vue de troubler la tranquillité d’autrui ».

En effet, la Cour a estimé que le signal sonore émis par la réception de vos multiples SMS sur le téléphone portable de votre destinataire dans le but précité est une agression sonore qui trouble sa tranquillité.

Ce délit est, selon ce texte, réprimé par un an d’emprisonnement et 15000 euros d’amende.



A savoir dans tous les cas :

La peine encourue sera très rarement celle prononcée in fine. Elle sera personnalisée, et le Tribunal tiendra compte notamment des circonstances, de la personnalité, du casier judicaire de l’émetteur….

Et même, vous pourrez suivre une autre voie pénale que le Tribunal correctionnel…mais ça c’est une autre histoire, que je vous raconterai ultérieurement.

Par ailleurs, le ou la menacé(e), offensé(e), diffamé(e), dite la victime, a toujours la possibilité, en plus des amendes qui seront prononcées par le Tribunal, et qui vont dans les caisses de l’Etat, de vous demander des dommages et intérêts pour son préjudice moral. Dommages et intérêts qui iront dans sa poche à elle et dont le montant peut être bien plus élevé.



En conclusion :

Si vous ne pouvez vraiment pas vous maitriser, il vaut mieux dire « tu n’es qu’une crevure » (contravention à 38 euros) que « je vais te crever » (menace de mort, trois ans de geôle et lourde amende), « ça va fumer » (menace de violence « simple », 450 euros d’amende) que « je vais te fumer » (menace de mort, trois ans de prison et lourde amende).

Ou bien, employez une expression qu’aucun magistrat ne comprend … ce qui permettra à votre Avocat de plaider la relaxe…mais attention, il faut être bien certain, qu’aucun magistrat ne va comprendre !…

Sur la terminologie à employer dans vos SMS, je vous conseillerais « tu n’es qu’un(e) méchant(e) ». Oui, certes ça n’impacte pas des masses, mais là on est sûr d’être bon…ou mieux « faut qu’on se parle ».

Alors, puisque le Code Pénal ne nous autorise pas à nous lâcher verbalement lorsque l’on a affaire à un (ou une) M’bout*, mieux vaut Nyong** en courant (faut surtout pas le Ndomo*** ! ). Pas de délit de Nyong dans ce cas là, au contraire…le salut est dans le Nyong.

Aussi, comme dirait Mickey 3D : « Il faut que tu respires…et c’est pas rien de dire…». Tournons la page vite et sans amende ni prison…c’est le jeu de la vie…y a qu’en ne jouant pas qu’on perd tout le temps. Non ? Bon. Et bien il faudra rejouer c’est tout. En attendant, une petite batchata…ou un petit zouk, ça calme, ça berce, ça réconforte…et ça requinque pour….

Mais…Hey !!!…mais qui je vois …là bas dans le noir ????!!!! Odile, tu me passes mon portable s’il te plait ?


Gisèle Beddouk
Avocat au Barreau de Grasse


NDLR :
* Mbout : Stupide, idiot
** Nyong : S’enfuir
*** Ndomo : frapper
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bipbip



Inscrit le: 24 Déc 2006
Messages: 33

MessagePosté le: Jeu Déc 31, 2009 9:46 am    Sujet du message: Répondre en citant

je savais bien que c'etait dangereux les textos, mais a ce point........
il faudrais que je m'abstienne de textoter, mais c'est trop dure!! lol
alors je vais reflechir a chaque mot now, la ou je mettais quelques secondes pour ecrire un sms, maintenant je vais y passer plus de temps a reflechir a chaque mots, et a ce que cela peut impliquer!!!!
Fée vraiment chier...... mdr
mais bon c'est pour mon bien alors merci a toi GizGiz

bizzzzz
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Elson



Inscrit le: 21 Déc 2009
Messages: 3

MessagePosté le: Dim Jan 03, 2010 6:06 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Ma chère Giz,

je te remercie de ton article qui arrive à joindre l'utile à l'agréable, le droit dans toute sa rigueur et le délire dans toute sa splendeur!
Alors, comme je ne suis pas sûr d'avoir tout bien compris, je voudrais te soumettre un cas hypothétique, une sorte d'exercice que je soumets à ton appréciation.
Supposons que je t'écrive sur ce forum le billet suivant:

" T'es qu'une grosse pourriture d'avoir volé toutes mes économies en partant, je vais te violer si tu ne me rends pas immédiatement mon pognon et je te ferai la peau sans oublier de te coller deux baffes auparavant si tu ne me rends pas Calinou, mon petit poney en peluche."

Maintenant, imaginons que tu portes plainte et que je tombe sur un magistrat vraiment mal luné qui me file le maximum prévu par la loi et qui décide de cumuler les peines (au passage, est-ce légalement possible de cumuler les peines à l'infini? La confusion des peines est-elle automatique ou dépendante du bon vouloir du magistrat?). Récapitulons donc
1 T'es qu'une grosse pourriture = je n ai pas le tarif pour injure publique donc on va compter ça comme diffamation vu que tu n'es pas grosse! j'ai dit ça en public donc pan dans ma face 12 000 €!
2 d'avoir volé toutes mes économies en partant : re diffamation (et pourtant c'est vrai, t'as chopé mon cochon en céramique contenant les sous que ma tata m'a donnés pour Noël, soit 15 euros) vlan 12 000 € de plus...
3 je vais te violer si tu ne me rends pas immédiatement mon pognon = 3 ans et 45 000 € ouille! car menace de commettre un crime ou un délit …. faite avec l’ordre de remplir une condition.
4je te ferai la peau sans oublier ... si tu ne me rends pas Calinou, mon petit poney en peluche : menace de mort avec l’ordre de remplir une condition , c'est à dire 5 ans et 75000 euros.
5 sans oublier de te coller deux baffes = menace de commettre des violences contre une personne, lorsque cette menace …est matérialisée par un écrit, c'est cadeau , 450 euros seulement!

Total: 144 450 euros d'amende et huit ans de prison!!!

Dis, Giz ... je suis pas le mauvais bougre, alors, s'il te plait, rentre à la maison et on n'en parle plus?

PS J'ai tout bon?? Smile
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gizgiz06



Inscrit le: 20 Déc 2009
Messages: 6

MessagePosté le: Lun Jan 04, 2010 8:33 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Cher Elson,

D'abord, merci Elson pour ton intervention sur le Forum.

Alors, il faut savoir, que l'on n’est pas si fort que ça en maths, nous autres juristes. Le coupage de cheveu en 18 on connait bien, mais on ne va pas se tuer la santé dans des calculs si compliqués, en tous cas pas dans ce cas là. Dans d'autres on va se déchirer la tête, mais là non (ouf!) …

Dans le cas de dégommage tout azimut que tu exposes, la réponse se trouve dans l’article 132-3 du Code pénal que je cite quand même pour être précise.

« Lorsque, à l'occasion d'une même procédure, la personne poursuivie est reconnue coupable de plusieurs infractions en concours, chacune des peines encourues peut être prononcée. Toutefois, lorsque plusieurs peines de même nature sont encourues, il ne peut être prononcé qu'une seule peine de cette nature dans la limite du maximum légal le plus élevé.
Chaque peine prononcée est réputée commune aux infractions en concours dans la limite du maximum légal applicable à chacune d'entre elles. »


Dans "ton" cas, l’infraction la plus grave est la menace de mort sous condition pour laquelle la peine encourue est de 5 ans d’emprisonnement et 75.000 euros d’amende. La sanction de l'ensemble ne pourra pas dépasser ça.

On ne prononcera pas de multiples peines de même nature (par exemple : 3 mois de prison pour ceci +2 mois de prison pour cela et ainsi de suite) qu’on ajouteraient ensuite, mais une seule pour la prison et/ou une seule pour l’amende. Et ce, dans la limite du maximum légal de la peine encourue la plus élevée (dans ton exemple, celle de la menace de mort sous condition).

Et après, il y a des subtilités intéressantes mais plus longues à expliquer. En tous cas, en gros c'est le plus important à comprendre.

Y a pas que la salsa qui est « dura », il y a aussi la « lex » mais elle l’est cependant moins que ce que tu ne l'avais supposé...

(Espère que j’ai été claire…)

Bises
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CLIC-CLAC



Inscrit le: 31 Déc 2009
Messages: 2
Localisation: Antibes Juan-les-Pins

MessagePosté le: Mar Jan 05, 2010 10:10 pm    Sujet du message: Répondre en citant

J'ai tout bien lu...
Les propos diffamatoires de la fin me choquent mais je ne suis pas procédurière. Des excuses publiques suffiront à laver l'affront, publié sur le forum de Websalsazur, que je tiens responsable des les avoir autorisés et contre qui je ne ferai rien, non plus, pour cette fois ! Very Happy
J'ai tout bien compris aussi non ?

Donc, on ne peut même pas être injurieux, méchants, diffamatoires par SMS sous peine de peines. C'est pô juste comme dirait l'autre

De quoi transformer le micro cosmos de la Salsa en monde des bisounours... Ça va devenir encore plus intéressant !

Quid de la violence verbale orale pendant une soirée "danse ou je te saigne !" on peut ???...

Merci pour les infos et pour la réponse que j'attends avant la prochaine soirée Smile
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gizgiz06



Inscrit le: 20 Déc 2009
Messages: 6

MessagePosté le: Ven Jan 08, 2010 6:28 pm    Sujet du message: Répondre en citant

Mon Cher Clic-clac,

Pas possible de menacer de saigner quiconque pour danser avec toi...désolée. C'est donc une fausse bonne idée.

Le saigné potentiel, pour se plaindre, devra cependant trouver quelques de témoins. Ca te laisse une chance. Si aucun salsero ne veut témoigner en Justice, tu pourras en effet toujours dire. " Moiiiiiii ???? Mais je n'ai jaaaaaamais dis çaaa, j'vous l'jure, M'onsieur l'Juge !!!"

Quant à te plaindre de diffamation... C'est une vraie bonne idée...(je sens que je vais me faire quelque menue monnaie en portant plainte en retour pour dénonciation calomnieuse, moi, gnack gnack gnack!!!).

Gros bisous Clic-Clac et à ce soir...

Ca va valser ! Euh pardon non, c'est pas ça....Ca va SSSSalser !!! (c'est de la faute à Clic-Clac aussi ...)
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